Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7332 – Taxe de balayage
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7332 – Taxe de balayage
Compta & Finances locales
Compte 62 – Autres services extérieurs
Compte 6262 – Frais de télécommunications
Compta & Finances locales
Compte 13 – Subventions d’investissement
Compte 13146 – Attributions de compensation d’investissement
Compta & Finances locales
Taxe sur l’exploration de gîtes géothermiques à haute température
Taxe sur l’exploration de gîtes géothermiques à haute température
Compta & Finances locales
Les poursuites
L’opposition à tiers détenteur
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 74833 – État – Compensation au titre de la contribution économique territoriale (CVAE et CFE)
Compta & Finances locales
L’exécution des dépenses
Insuffisance de trésorerie
Compta & Finances locales
La présentation du compte administratif
Les états annexes présentés à l’appui du compte administratif
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Inscription directe en section d’investissement des subventions d’équipement versées depuis 2006
Compta & Finances locales
L’exécution des dépenses
Retard de paiement
Compta & Finances locales
Le budget n’est pas adopté en équilibre réel
Le contrôle des conditions de l’équilibre
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les dépenses des services communaux de désinfection et des services communaux d’hygiène et de santé
Compta & Finances locales
Rechercher des marges de manœuvre
La mutualisation des services
Compta & Finances locales
L’exécution des dépenses
La mention des pièces justificatives et de l’imputation budgétaire
Compta & Finances locales
Le risque associatif
Quelques exemples relevés par le juge financier
Compta & Finances locales
Différencier les opérations réelles des opérations d’ordre
La consolidation des comptes publics locaux
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les dépenses d’entretien
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
La contribution en cas de non-respect des règles de parité dans les emplois de direction des collectivités territoriales
Compta & Finances locales
Les outils de travail de l’analyse financière
Les publications relatives aux ratios
Compta & Finances locales
Le risque associatif
Modèle simplifié de convention pluriannuelle annexée à la circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015