Compte 16 – Emprunts et dettes assimilées - Base de connaissances juridiques

21 août 2018

Fiche pratique

Emprunts, dettes assimilées et capacité de désendettement
2 février 2018

Fiche pratique

Compte 1645 – Remboursements temporaires sur emprunts auprès des établissements financiers
2 février 2018

Fiche pratique

Compte 166 – Refinancement de dette
2 février 2018

Fiche pratique

Compte 1688 – Intérêts courus
2 février 2018

Fiche pratique

Compte 1681 – Autres emprunts
2 février 2018

Fiche pratique

Compte 164 – Emprunts auprès des établissements financiers
26 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1682 – Bons à moyen terme négociables
26 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 16813 – Particuliers
26 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1672 – Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
26 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 169 – Primes de remboursement des obligations
26 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1687 – Autres dettes
26 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 16811 – Organismes d’assurances
26 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 168751 – Autres dettes GFP de rattachement
23 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1644 – Les emprunts assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
23 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 165 – Dépôts et cautionnements reçus
23 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 167 – Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
23 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1671 – Avances consolidées du Trésor
23 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1676 – Dettes envers locataires acquéreurs
23 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1632 – Opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine
23 janvier 2017

Fiche pratique

Compte 1643 – Emprunts en devises

Base de connaissances juridiques - Compte 16 – Emprunts et dettes assimilées

Emprunts, dettes assimilées et capacité de désendettement

Compte 1645 – Remboursements temporaires sur emprunts auprès des établissements financiers

Compte 166 – Refinancement de dette

Compte 1688 – Intérêts courus

Compte 1681 – Autres emprunts

Compte 164 – Emprunts auprès des établissements financiers

Compte 1682 – Bons à moyen terme négociables

Compte 16813 – Particuliers

Compte 1672 – Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor

Compte 169 – Primes de remboursement des obligations

Compte 1687 – Autres dettes

Compte 16811 – Organismes d’assurances

Compte 168751 – Autres dettes GFP de rattachement

Compte 1644 – Les emprunts assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie

Compte 165 – Dépôts et cautionnements reçus

Compte 167 – Emprunts et dettes assortis de conditions particulières

Compte 1671 – Avances consolidées du Trésor

Compte 1676 – Dettes envers locataires acquéreurs

Compte 1632 – Opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine

Compte 1643 – Emprunts en devises

L’imposition des collectivités territoriales : d'interprétation en incertitude

Désaccord sur les nomenclatures de comptes budgétaires : le recours aux services de l'État en...

Précisions sur la nature des dépenses à prendre en compte pour la fixation de la TEOM

Publication de l'arrêté relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable en 2018

Arrêtés du 8 décembre 2017 relatifs à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux...

Parution d’une instruction sur la valeur probante des pièces comptables