-
3 juin 2020
Classement nature/fonction
-
3 juin 2020
Avant-projet de loi M14
-
3 juin 2020
Vote du budget par nature ou par fonction
Que le vote du budget se fasse par nature ou par fonction, le budget doit avoir le même degré de... -
3 juin 2020
La définition des chapitres et articles par nature
Dans le cadre des budgets votés par nature, les chapitres et articles sont définis par référence au... -
3 juin 2020
Chapitres globalisés
-
3 juin 2020
Chapitres particuliers
Parmi les chapitres budgétaires particuliers, on compte le chapitre 204 « Subventions d’équipement... -
3 juin 2020
L’utilité d’un vote du budget par fonction
-
16 septembre 2019
Le chapitre dans les opérations ventilables
-
16 septembre 2019
Les virements de crédits dans un budget voté par nature
-
16 septembre 2019
Les opérations d’ordre semi-budgétaires
Même si les opérations d’ordre semi-budgétaires n’ont pas d’incidence sur la trésorerie, elles sont... -
16 septembre 2019
La consolidation des comptes publics locaux
-
23 mars 2018
L’assise juridique des virements de crédits
-
23 décembre 2016
La composition du chapitre 040, 041, 042 et 043
-
23 décembre 2016
Les chapitres budgétaires particuliers d’un budget voté par fonction
-
23 décembre 2016
La liberté laissée au conseil municipal
- 1
- 2
