-
3 mai 2022
Pièces justificatives
-
3 mai 2022
La nomenclature
-
3 mai 2022
Champ d’application
-
3 mai 2022
Pièces justificatives jointes au mandat
-
3 mai 2022
Visa du mandat : les contrôles du comptable
Le comptable est personnellement et pécuniairement responsable de ces contrôles. Il ne peut se... -
3 mai 2022
Prix et règlement des marchés
-
3 mai 2022
Pièces justificatives
-
3 mai 2022
Délais minimaux de publicité
-
3 mai 2022
Marchés publics particuliers
-
3 mai 2022
Résiliation des marchés
-
5 janvier 2022
Seuils de passation et publication
-
17 novembre 2021
Contrôle de légalité des marchés publics : caractère exécutoire
-
10 mai 2021
Critères de choix
-
29 janvier 2021
Autres pièces justificatives
-
29 janvier 2021
Seuil du paiement en numéraire
-
29 janvier 2021
Paiement avant service fait
-
29 janvier 2021
Identité du créancier
-
29 janvier 2021
Les différentes procédures de passation des marchés