État civil & Cimetières
Élections
Commande publique
Urbanisme
Compta & Finances locales
RH territoriales
Justice
Santé
Légibase Compta & Finances locales
S'identifier
S'abonner
Accueil
Base de connaissances
Thématiques
Les principes budgétaires et comptables
(224)
Le cycle budgétaire
(133)
Les documents budgétaires
(113)
Les procédures budgétaires et comptables particulières
(89)
Les ressources des collectivités locales
(581)
Instruction budgétaire et comptable M14
(674)
Contrôle budgétaire et contrôle de légalité
(160)
Analyse financière
(8)
Les essentiels
Décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique
Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus
Plan de comptes abrégé des communes de moins de 500 habitants
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires
Plans de comptes applicables aux différents établissements, collectivités et activités
Actualités
Types
Événement
(33)
Interview
(9)
Veille juridique
(175)
Agenda
(3)
Prospective
(55)
Focus
(31)
Forum des lecteurs
(10)
Postes à pourvoir
(1)
Newsletter
(33)
OUTILS
Les outils
Lexique
Abréviations
Liens utiles
Mots-clés
Inscription aux newsletters
AIDE
Mots clés
*
Recherche avancée
Accueil
Base de connaissances
Les ressources des collectivités locales
Dotations
DGF des groupements de communes
Dotations d’intercommunalité : valeurs
Communauté d’agglomération
Communauté d’agglomération
Dotations d’intercommunalité : valeurs
Publié le 18 novembre 2020 - Mis à jour le 4 décembre 2020
Fiche pratique
Identifiez-vous pour lire la suite de ce contenu
et profiter de l'ensemble des fonctionnalités de Légibase
Recevoir les alertes de mise à jour
Ajouter une note
Télécharger l'article
Pour acceder à ces contenus, merci de vous connecter.
Rechercher dans cet article
Documents associés
Communauté d’agglomération
Fiche pratique
Modèles d’états pour les bénéficiaires du FCTVA hors communautés de communes et communautés d...
Fiche pratique
Modèles d’états pour les communautés de communes et communautés d’agglomération
Fiche pratique
Communautés urbaines, communautés de communes et autres
Dotation globale de fonctionnement (DGF)
Fiche pratique
Compte 741 – Dotation globale de fonctionnement
Fiche pratique
Autres informations
Fiche pratique
Effort fiscal
Fiche pratique
Ressources affectées à la dotation des départements
Fiche pratique
Potentiel fiscal et financier
Intercommunalité
Fiche pratique
Dotation d’intercommunalité : présentation et textes de référence
Fiche pratique
Les fonds de concours
Fiche pratique
Garanties et plafonnement du montant de la dotation
Fiche pratique
Dotations de base et de péréquation
Fiche pratique
Compte 73223 – Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales
Actualités associées
Dotation globale de fonctionnement (DGF)
Veille juridique
Réforme de la DGF intercommunale : une inconstitutionnalité à effet (très) limité
Veille juridique
Modalités de calcul de l'encours de la dette des communes touristiques
Prospective
DGF : L’Outre-mer réclame l’égalité
Veille juridique
Le budget 2018 a été définitivement adopté : quels impacts pour les collectivités ?
Newsletter
Dossier spécial Dotations de l’État aux collectivités territoriales
Intercommunalité
Newsletter
La Lettre Légibase Compta & Finances locales n° 14
Événement
Contractualisation et clause de revoyure, une mécanique dépourvue de vertu
Focus
Attributions de compensation : dans quelles conditions opter pour la « dette récupérable » ?
Focus
Fonds de concours : faire d’un dispositif encadré un levier d’investissement pluriannuel
Les essentiels
Décret n
o
2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique
Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus
Plan de comptes abrégé des communes de moins de 500 habitants
Plans de comptes applicables aux différents établissements, collectivités et activités
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires
Les outils
Lexique
Abréviations
Liens utiles
Mots-clés