Compta & Finances locales
Comment amortir ?
Soigner l'inventaire
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Comment amortir ?
Soigner l'inventaire
Compta & Finances locales
L’arrêté des comptes locaux et l’apurement des déficits
Schémas concernant les comptes des collectivités territoriales
Compta & Finances locales
Le règlement des dépenses obligatoires
Généralités
Compta & Finances locales
La responsabilité respective de l’ordonnateur et du comptable
Décisions juridictionnelles commentées
Compta & Finances locales
Recenser les informations indispensables
Les informations indispensables à communiquer
Compta & Finances locales
Le FCTVA impose la patrimonialité de l’équipement
Les opérations éligibles au FCTVA
Compta & Finances locales
Mettre en forme le document budgétaire
Phases 3, 4, 5 et 6 de la mise en forme du budget
Compta & Finances locales
Pratiquer la fongibilité des crédits
Les virements de crédits dans un budget voté par fonction
Compta & Finances locales
L’arrêté des comptes locaux et l’apurement des déficits
Avis commentés de chambres régionales des comptes
Compta & Finances locales
Le règlement des dépenses obligatoires
Les dépenses obligatoires liées aux expérimentations
Compta & Finances locales
La responsabilité respective de l’ordonnateur et du comptable
Schémas concernant les gestions des ordonnateurs et des comptables locaux
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Le recours aux partenaires publics
Financements par les partenaires publics
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Les subventions de l’État
Les majorations de subventions d’équipement à certains syndicats intercommunaux
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Le FCTVA impose la patrimonialité de l’équipement
Cas particuliers d’éligibilité des dépenses au FCTVA
Compta & Finances locales
Présentation des grands principes budgétaires et comptables
Autonomie financière des collectivités territoriales et ses limites
Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
L’utilité, le principe et le fonctionnement des régies
Compta & Finances locales
Le vote et le contrôle du compte administratif
Le compte administratif en déficit
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Distinguer le contrôle de légalité du contrôle budgétaire
Contrôle de légalité, indépendant du contrôle budgétaire
Compta & Finances locales
Le budget n’est pas adopté en équilibre réel
Le règlement du budget par le préfet.
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L’arrêté des comptes locaux et l’apurement des déficits
La reprise des résultats de l’exercice clos