Compta & Finances locales
Les poursuites
L’opposition à tiers détenteur
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Les poursuites
L’opposition à tiers détenteur
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 74833 – État – Compensation au titre de la contribution économique territoriale (CVAE et CFE)
Compta & Finances locales
L’exécution des dépenses
La mention des pièces justificatives et de l’imputation budgétaire
Compta & Finances locales
Rechercher des marges de manœuvre
La mutualisation des services
Compta & Finances locales
Le risque associatif
Quelques exemples relevés par le juge financier
Compta & Finances locales
Différencier les opérations réelles des opérations d’ordre
La consolidation des comptes publics locaux
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les dépenses d’entretien
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Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
La contribution en cas de non-respect des règles de parité dans les emplois de direction des collectivités territoriales
Compta & Finances locales
Les outils de travail de l’analyse financière
Les publications relatives aux ratios
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Le risque associatif
Modèle simplifié de convention pluriannuelle annexée à la circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015
Compta & Finances locales
L’exécution des dépenses
Copie des pièces justificatives
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
La cotisation au budget du CNFPT
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L’exécution des recettes
Contrôle des titres de recettes
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Les opérations de régularisation des charges et des produits en fin d’exercice
Le principe du rattachement des charges et des produits à l’exercice
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Le risque associatif
Les coopératives scolaires
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L’affectation du résultat
Le besoin (ou excédent) de financement brut / net
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Les charges à payer
Le principe des charges à payer
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L’exécution des dépenses
Le caractère obligatoire de la comptabilité des dépenses engagées
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Les soldes de gestion
Le besoin de financement
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Les produits à recevoir
La comptabilisation des produits à recevoir, autres que les intérêts courus non échus à recevoir