Compta & Finances locales
Compte 13 - Subventions d’investissement
Compte 13156 – Attributions de compensation d'investissement
Compta & Finances locales
Compte 13 - Subventions d’investissement
Compte 13156 – Attributions de compensation d'investissement
Compta & Finances locales
Compte 65 - Autres charges de gestion courante
Compte 65573 - Indemnité de logement des instituteurs
Compta & Finances locales
Compte 75 - Autres produits de gestion courante
Compte 752 - Revenus des immeubles
Compta & Finances locales
Section 7 - Le vote du compte administratif
7.4 - Le compte administratif : équilibre et sincérité
Compta & Finances locales
Compte 10 - Dotations, fonds divers et réserves
Compte 1025 - Dons et legs en capital
Compta & Finances locales
Compte 62 - Autres services extérieurs
Compte 6227 - Frais d’actes et de contentieux
Compta & Finances locales
Compte 62 - Autres services extérieurs
Compte 6228 – Rémunération d'intermédiaires et honoraires – Divers
Compta & Finances locales
Compte 65 - Autres charges de gestion courante
Compte 6558 - Autres contributions obligatoires
Compta & Finances locales
Compte 73 - Impôts et taxes
Compte 73141 - Accise sur l'électricité
Compta & Finances locales
Compte 75 - Autres produits de gestion courante
Compte 75813 - Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires
Compta & Finances locales
Versement destiné au financement des dépenses des services de mobilité
Guide pratique
Compta & Finances locales
Taxes additionnelles
Suppression de la taxe régionale
Compta & Finances locales
L’accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole (ex-taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
La part des régions au titre de transferts de compétence de 2016
Compta & Finances locales
Plafonnements
Plafonnement en fonction de la valeur ajoutée
Compta & Finances locales
Cotisation foncière des entreprises
Taxes annexes ou assimilées
Compta & Finances locales
Imposition des logements vacants
Compensation de la perte de recettes résultant de l'extension de la taxe annuelle sur les logements vacants au profit de l'État
Compta & Finances locales
Zones de revitalisation des commerces en zone rurale
Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Compta & Finances locales
Création et reprise d’entreprises
Guide pratique
Compta & Finances locales
Taxe sur les surfaces commerciales
Modification du périmètre des communes ou groupements (a/c de 2013)
Compta & Finances locales
L’accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole (ex-taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Part de la région Alsace au titre des transferts de compétence de 2019