Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les plans d’alignement et de nivellement.
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les plans d’alignement et de nivellement.
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Charges à étaler (compte 4818)
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Les frais d’acquisition des immobilisations (compte 4812)
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Frais d’émission des emprunts obligataires (compte 4816)
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Abandon de la notion de « fonds de concours » depuis 2006
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Le principe des charges à répartir sur plusieurs exercices
Compta & Finances locales
Les charges à payer
L’harmonisation de la contre-passation avec celle des autres charges et produits rattachés
Compta & Finances locales
Les charges à payer
Les ICNE et les intérêts courus échus (ICE) à payer
Compta & Finances locales
Les charges constatées d’avance
La comptabilisation des charges constatées d’avance
Compta & Finances locales
Les produits constatés d’avance
La comptabilisation des produits constatés d’avance
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
La police municipale et rurale
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les dépenses occasionnées par l'application de l'article L. 2122-34
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les frais de conservation des archives communales
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les dépenses relatives à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les cimetières
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
L'acquittement des dettes exigibles
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
L’entretien de l’hôtel de ville ou de la mairie
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
La lutte contre les moustiques. L’assainissement collectif. La police de la salubrité
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Le livret de famille
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Le 1 % artistique ou l’obligation de décoration des constructions publiques