Compta & Finances locales
Compte 64 - Charges de personnel
Compte 6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux
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Compte 64 - Charges de personnel
Compte 6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Résiliation des marchés
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Marché public : définition et dématérialisation
Compta & Finances locales
Dotation politique de la ville
Communes bénéficiaires
Compta & Finances locales
La fiscalité des collectivités territoriales
Substitution facultative des groupements aux communes
Compta & Finances locales
Fonds nationaux de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Fonds des départements
Compta & Finances locales
Compte 64 - Charges de personnel
Compte 648 - Autres charges de personnel
Compta & Finances locales
Compte 74 - Dotations et participations
Compte 7411 - DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Compta & Finances locales
Compensation au titre des mesures de luttes pour le pouvoir d'achat et dans le cadre de l'inflation (2022)
Compensation au titre des mesures de luttes pour le pouvoir d'achat et dans le cadre de l'inflation (2022)
Compta & Finances locales
La réforme de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties
La suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales
Compta & Finances locales
La réforme de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Le transfert aux communes de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Compta & Finances locales
Taxe d’habitation sur les résidences principales
Taxe d’habitation sur les résidences principales
Compta & Finances locales
Compte 62 - Autres services extérieurs
Compte 6225 - Indemnités au comptable et aux régisseurs
Compta & Finances locales
Fonds de péréquation des ressources des régions
Présentation et textes de référence
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Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Marchés publics particuliers
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Compte 65 – Autres charges de gestion courante
Compte 6535 – Formation
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Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Prix et règlement des marchés
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Compte 62 – Autres services extérieurs
Compte 6282 – Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux)
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Compte 64 – Charges de personnel
Compte 6411 – Personnel titulaire
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Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7338 – Autres taxes