Compta & Finances locales
La présentation du compte administratif
La comparaison entre prévisions et réalisations
Compta & Finances locales
La présentation du compte administratif
La comparaison entre prévisions et réalisations
Compta & Finances locales
Mise à jour des valeurs locatives
Mise à jour de la valeur locative des locaux d’habitation et à usage professionnel
Compta & Finances locales
La présentation du compte administratif
Les principes du compte administratif
Compta & Finances locales
Zones franches urbaines
Présentation
Compta & Finances locales
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Éoliennes terrestres et hydroliennes
Compta & Finances locales
Dotation de solidarité rurale
Présentation
Compta & Finances locales
Ressources de la DGF
Ressources affectées
Compta & Finances locales
Dotation d’intercommunalité
Dotation d’intercommunalité : présentation et textes de référence
Compta & Finances locales
Présentation
Ressources affectées à la dotation des départements
Compta & Finances locales
Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France
Répartition du fonds
Compta & Finances locales
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Installations de production d’électricité d’origine géothermique
Compta & Finances locales
Dotation de solidarité rurale
Fraction « péréquation »
Compta & Finances locales
Dotation d’intercommunalité
Dotations de base et de péréquation
Compta & Finances locales
Dotation forfaitaire
Présentation
Compta & Finances locales
Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France
Ressources
Compta & Finances locales
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Matériels utilisés sur le réseau de la RATP
Compta & Finances locales
Dotation d’intercommunalité
Garanties et plafonnement du montant de la dotation
Compta & Finances locales
Dotation de péréquation
Dotation de péréquation urbaine
Compta & Finances locales
Fonds de solidarité des départements de la région Île-de-France
Ressources
Compta & Finances locales
Taxes sur les éoliennes maritimes
Présentation et textes de référence