Compta & Finances locales
Compte 64 – Charges de personnel
Compte 6455 – Cotisations pour assurance du personnel
Compta & Finances locales
Compte 64 – Charges de personnel
Compte 6455 – Cotisations pour assurance du personnel
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 73212 – La dotation de solidarité communautaire (CGI, art. 1609 nonies C–VI) : facultative (sauf pour les communautés urbaines)
Compta & Finances locales
Voter le budget
Publier le budget
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
La dotation de soutien à l’investissement local
Compta & Finances locales
Comment amortir ?
L’introduction d’un amortissement obligatoire et de provisions réglementées dans le plan comptable des communes les plus importantes
Compta & Finances locales
La notion d’équilibre budgétaire
La notion d’équilibre budgétaire
Compta & Finances locales
Les sections de fonctionnement et d’investissement votées respectivement en équilibre
Le virement de la section de fonctionnement à la section d’investissement
Compta & Finances locales
Les subventions et aides attribuées par les opérateurs de l’État
Les opérateurs de l’État
Compta & Finances locales
Comment amortir ?
La comptabilisation des amortissements
Compta & Finances locales
Les subventions du département, de la région et de l’EPCI
Les fonds de concours
Compta & Finances locales
Comment amortir ?
Les subventions d'équipement versées
Compta & Finances locales
Les régies d'avances et de recettes
Cautionnement imposé au régisseur
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Les provisions volontaires
Compta & Finances locales
Les aides européennes
Le Fonds européen de développement régional (FEDER)
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Constituer les provisions obligatoires
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
La DGF des EPCI
Compta & Finances locales
Les aides européennes
Le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Le principe des provisions
Compta & Finances locales
Le principe de l’annualité
Exemple de délibération d'autorisation de programme
Compta & Finances locales
Les aides européennes
Le fonds social européen (FSE)