Compta & Finances locales
Déchets d’exploitation des navires et des résidus de cargaison
Présentation
Compta & Finances locales
Déchets d’exploitation des navires et des résidus de cargaison
Présentation
Compta & Finances locales
Limitation des majorations annuelles des locaux d’habitation
Dispositions générales
Compta & Finances locales
Création et reprise d’entreprises
Autres dispositions
Compta & Finances locales
Fiscalité de zone
Délibérations et exonérations antérieures à la fiscalité de zone
Compta & Finances locales
Fiscalité professionnelle unique
Attributions de compensation : régime par défaut
Compta & Finances locales
Autres compensations (TH, FB et FNB)
Constructions nouvelles et autres logements (FB)
Compta & Finances locales
Taxe locale sur la publicité extérieure
Tarifs
Compta & Finances locales
Institution de la taxe ou de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Présentation
Compta & Finances locales
Abattement sur la valeur locative de logements issus de la transformation de locaux industriels ou commerciaux
Transformation de locaux industriels ou commerciaux
Compta & Finances locales
Le budget n’est pas adopté en équilibre réel
La transmission du budget à la CRC suspend l’exécution de ce budget.
Compta & Finances locales
L’analyse financière à partir des 11 ratios obligatoires
Les 11 ratios financiers légaux des communes
Compta & Finances locales
Pratiquer la fongibilité des crédits
L’assise juridique des virements de crédits
Compta & Finances locales
Compte 65 – Autres charges de gestion courante
Compte 657 – Subventions de fonctionnement versées
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 735 – Impôts et taxes spécifiques liés à la production énergétique et industrielle
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 7038 – Autres redevances et recettes d’utilisation du domaine
Compta & Finances locales
Compte 75 – Autres produits de gestion courante
Compte 758 – Produits divers de gestion courante
Compta & Finances locales
Compte 47 – Comptes transitoires ou d’attente
Compte 472 – Dépenses à classer ou à régulariser
Compta & Finances locales
Compte 51 – Trésor, établissements financiers et assimilés
Compte 51176 – TIP impayés
Compta & Finances locales
Compte 51 – Trésor, établissements financiers et assimilés
Compte 5113 – Titres spéciaux de paiement
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 70389 – Reversement sur redevances