Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
L’indemnité de responsabilité
Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
L’indemnité de responsabilité
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les dépenses résultant de la garde et de la conservation des objets mobiliers classés au titre des monuments historiques.
Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
Modèle d’arrêté portant nomination d’un régisseur
Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
Modèle de décision portant institution d’une régie d’avances ou de recettes
Compta & Finances locales
Le risque associatif
La demande de subvention
Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
Attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux régisseurs
Compta & Finances locales
Le débat d’orientation budgétaire
Compte rendu du débat d’orientation budgétaire
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Le versement au fonds de coopération prévu à l’article L. 5334-7 et le reversement de l’excédent prévu à l’article L. 5334-10 du CGCT
Compta & Finances locales
Les subventions de l’État
Les subventions pour faciliter l'intégration fiscale progressive des communes fusionnées
Compta & Finances locales
L’autofinancement du capital de l’annuité de la dette et des dépenses imprévues d’investissement
Les ressources propres
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 73211 – Attribution de compensation (CGI, art. 1609 nonies C–V)
Compta & Finances locales
Visa du mandat
Visa du mandat : service facturier
Compta & Finances locales
Les titres de recettes
Les titres de recettes : présentation
Compta & Finances locales
Compte 51 – Trésor, établissements financiers et assimilés
Compte 515 – Compte au Trésor
Compta & Finances locales
Compte de gestion
Présentations matérielles
Compta & Finances locales
Visa du mandat
Le visa et le paiement
Compta & Finances locales
Compte 45 – Comptabilité distincte rattachée
Compte 458 – Opérations sous mandat
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7368 – Taxe locale sur la publicité extérieure
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Les titres de recettes
Modèle d’avis de sommes à payer
Compta & Finances locales
Visa du mandat
Contrôles exercés par le receveur municipal