Compta & Finances locales
Compte 13 - Subventions d’investissement
Compte 13158 - Autres groupements
Compta & Finances locales
Compte 13 - Subventions d’investissement
Compte 13158 - Autres groupements
Compta & Finances locales
Compte 60 - Achats et variation de stocks
Compte 60623 - Alimentation
Compta & Finances locales
Compte 10 - Dotations, fonds divers et réserves
Compte 102 - Dotations et fonds d’investissement
Compta & Finances locales
Compte 15 - Provisions pour risques et charges
Compte 158 - Autres provisions pour risques et charges
Compta & Finances locales
Compte 15 - Provisions pour risques et charges
Compte 15 - Provisions pour risques et charges
Compta & Finances locales
Compte 11 - Report à nouveau
Compte 119 - Report à nouveau (solde débiteur)
Compta & Finances locales
Section 3 - Les éléments de passif composant la trésorerie (trésorerie passive)
3.1 - Les crédits de trésorerie
Compta & Finances locales
Compte 13 - Subventions d’investissement
Compte 139 - Subventions d’investissement transférées au compte de résultat
Compta & Finances locales
Compte 13 - Subventions d’investissement
Compte 13151 - GFP de rattachement
Compta & Finances locales
Compte 60 - Achats et variation de stocks
Compte 605 - Achats de matériel, équipements et travaux
Compta & Finances locales
Dispositions particulières
Métropole du Grand Paris : fiscalité et autres ressources
Compta & Finances locales
Communication des informations sur la fiscalité locale
Rôles supplémentaires
Compta & Finances locales
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
Présentation
Compta & Finances locales
Fiscalité professionnelle unique
Choix des taux d’imposition
Compta & Finances locales
Exonération de logements
Locaux faisant l’objet d’une convention ou d’un contrat de résidence temporaire
Compta & Finances locales
Exonérations et abattements facultatifs
Dispositions applicables sur l’ensemble du territoire ou à certaines parties du territoire
Compta & Finances locales
Schémas de choix des taux d’imposition communaux
Variation différenciée des taux, en partant du taux de la TH (sans mise en œuvre de la réduction exceptionnelle)
Compta & Finances locales
Fiscalité additionnelle
Taux d’imposition : choix des taux d’imposition et taux d’imposition de la première année
Compta & Finances locales
Intégration fiscale progressive des communes
Homogénéisation des abattements à la taxe d’habitation
Compta & Finances locales
Schémas de choix des taux d’imposition communaux
Mise en œuvre de la réduction exceptionnelle (TH, FB, FNB)