Compta & Finances locales
Compte 60 - Achats et variation de stocks
Compte 60623 - Alimentation
Compta & Finances locales
Compte 60 - Achats et variation de stocks
Compte 60623 - Alimentation
Compta & Finances locales
Compte 10 - Dotations, fonds divers et réserves
Compte 102 - Dotations et fonds d’investissement
Compta & Finances locales
Compte 15 - Provisions pour risques et charges
Compte 158 - Autres provisions pour risques et charges
Compta & Finances locales
Compte 15 - Provisions pour risques et charges
Compte 15 - Provisions pour risques et charges
Compta & Finances locales
Exonérations et abattements facultatifs
Dispositions applicables sur l’ensemble du territoire ou à certaines parties du territoire
Compta & Finances locales
Schémas de choix des taux d’imposition communaux
Variation différenciée des taux, en partant du taux de la TH (sans mise en œuvre de la réduction exceptionnelle)
Compta & Finances locales
Fiscalité additionnelle
Taux d’imposition : choix des taux d’imposition et taux d’imposition de la première année
Compta & Finances locales
Intégration fiscale progressive des communes
Homogénéisation des abattements à la taxe d’habitation
Compta & Finances locales
Schémas de choix des taux d’imposition communaux
Mise en œuvre de la réduction exceptionnelle (TH, FB, FNB)
Compta & Finances locales
Exonération des activités économiques (ensemble du territoire)
Entreprises nouvelles
Compta & Finances locales
Schémas de choix des taux d’imposition communaux
Variation proportionnelle des taux (TH, FB, FNB) et utilisation de la majoration spéciale du taux de la cotisation foncière des entreprises
Compta & Finances locales
Fiscalité additionnelle
Guide pratique
Compta & Finances locales
Fonds de solidarité des départements de la région Île-de-France
Répartition du fonds
Compta & Finances locales
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties
Texte de référence et collectivités concernées
Compta & Finances locales
Présentation
Communes autonomes ou membres d’un groupement à fiscalité additionnelle
Compta & Finances locales
Fiscalité additionnelle
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Compta & Finances locales
Fiscalité professionnelle unique
Taux d’imposition de la première année
Compta & Finances locales
Délibérations
Délibérations relatives aux taux et aux produits attendus
Compta & Finances locales
Communes
Majoration spéciale
Compta & Finances locales
Schémas de choix des taux d’imposition communaux
Variation différenciée des taux, en partant du taux de la CFE (sans mise en œuvre de la réduction exceptionnelle)