Compta & Finances locales
Compte 13 – Subventions d’investissement
Compte 1334 – Contributions locales temporaires
Compta & Finances locales
Compte 13 – Subventions d’investissement
Compte 1334 – Contributions locales temporaires
Compta & Finances locales
Compte 16 – Emprunts et dettes assimilées
Compte 166 – Refinancement de dette
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 703894 – Reversements sur forfait de post-stationnement
Compta & Finances locales
Le contrôle des actes des collectivités locales
La publication ou la notification des actes réglementaires
Compta & Finances locales
Compte 13 – Subventions d’investissement
Compte 1333 – PAE (Programme d’aménagement d’ensemble)
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 70384 – Forfait de post-stationnement
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7391172 – Dégrèvement de taxe d’habitation sur les logements vacants
Compta & Finances locales
Rôle du préfet
La procédure particulière de recours devant le tribunal administratif
Compta & Finances locales
Exonérations et dégrèvements de droit
Activités artisanales et les activités assimilées
Compta & Finances locales
Compte 10 – Dotations, fonds divers et réserves
Compte 10223 – Taxe locale d’équipement (TLE)
Compta & Finances locales
Compte 13 – Subventions d’investissement
Compte 132 – Subventions d’investissement rattachées aux actifs non amortissables
Compta & Finances locales
Compte 16 – Emprunts et dettes assimilées
Compte 1687 – Autres dettes
Compta & Finances locales
Compte 64 – Charges de personnel
Compte 6417 – Rémunérations des apprentis
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 7066 – Redevance et droits des services à caractère social
Compta & Finances locales
Rôle du préfet
La saisine du juge administratif
Compta & Finances locales
Exonérations et dégrèvements de droit
Activités agricoles ou liées à l’agriculture
Compta & Finances locales
Compte 10 – Dotations, fonds divers et réserves
Compte 10259 – Reprise sur dons et legs en capital
Compta & Finances locales
Compte 46 – Débiteurs et créditeurs divers
Compte 464 – Encaissements pour le compte de particuliers
Compta & Finances locales
Le rôle des chambres régionales des comptes (CRC)
Contrôle des actes budgétaires par la chambre régionale des comptes (CRC)
Compta & Finances locales
Rôle du préfet
Les dépenses communales interdites : jurisprudence