Compta & Finances locales
DGF des régions
Dotation forfaitaire
Compta & Finances locales
DGF des régions
Dotation forfaitaire
Compta & Finances locales
Activités imposables à la TVA
Opérations immobilières : principes généraux et cas particuliers
Compta & Finances locales
Informations nécessaires au calcul des autres dotations
Modification des limites territoriales des communes
Compta & Finances locales
DGF des régions
Dotation de péréquation
Compta & Finances locales
Dotation globale d’équipement des départements
Mécanisme de répartition de la dotation
Compta & Finances locales
Dotation communale d’insularité
Dotation communale d’insularité
Compta & Finances locales
Activités imposables à la TVA
Opérations non obligatoirement imposables
Compta & Finances locales
Présentation
Composition de la dotation globale de fonctionnement des groupements de communes
Compta & Finances locales
DGF des régions
Présentation
Compta & Finances locales
Dotation globale d’équipement des départements
Notions utilisées pour le calcul des dotations
Compta & Finances locales
Dotation relative à l'enregistrement des demandes et à la remise des titres sécurisés
Présentation
Compta & Finances locales
Opérations commençant ou cessant d’être soumises à la TVA
Activités nouvellement imposées à la TVA
Compta & Finances locales
Dotation forfaitaire
Taux d’évolution
Compta & Finances locales
DGF des régions
Fonds de soutien aux régions en 2017
Compta & Finances locales
Dotation globale d’équipement des départements
Guide pratique
Compta & Finances locales
Fonds d'amorçage à l'utilisation du PV électronique
Présentation
Compta & Finances locales
Opérations commençant ou cessant d’être soumises à la TVA
Activités cessant d’être soumises à la TVA
Compta & Finances locales
DGF des régions
Fonds de soutien aux régions en 2018
Compta & Finances locales
Dotation de soutien à l’investissement pour 2016
Bénéficiaires
Compta & Finances locales
Fonds pour les aires d'accueil des gens du voyage
Introduction