Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Appréciation du seuil de passation des marchés
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Appréciation du seuil de passation des marchés
Compta & Finances locales
Présentation des grands principes budgétaires et comptables
Le Comité des finances locales et l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales
Compta & Finances locales
Le risque associatif
L’interdiction de redistribuer une subvention
Compta & Finances locales
Le risque associatif
La tentation associative
Compta & Finances locales
Le risque associatif
Les garanties de la gestion publique
Compta & Finances locales
Les régies d'avances et de recettes
Modèle de décision portant institution d’une régie d’avances ou de recettes
Compta & Finances locales
Bases historiques de calcul de la dotation forfaitaire des communes
Compensation de la diminution de la dotation de compensation de la taxe professionnelle
Compta & Finances locales
Opérations subventionnables
Projets favorisant le développement ou le maintien des services publics en milieu rural
Compta & Finances locales
Dotation « évènements climatiques ou géologiques »
La dotation « évènements climatiques ou géologiques »
Compta & Finances locales
Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) : modèles d’états
Modèles d’états pour les communautés de communes et communautés d’agglomération
Compta & Finances locales
Bases historiques de calcul de la dotation forfaitaire des communes
Compensation de la suppression de la part des salaires dans la base de la TP
Compta & Finances locales
Dotation de péréquation
Présentation
Compta & Finances locales
Opérations subventionnables
Projets de développement économique, social, environnemental et touristique
Compta & Finances locales
Dotation spéciale pour le logement des instituteurs
Recensement des ayants-droit
Compta & Finances locales
Dotation « évènements climatiques ou géologiques »
La procédure pour les bénéficiaires des fonds
Compta & Finances locales
Bases historiques de calcul de la dotation forfaitaire des communes
Dotation forfaitaire depuis 2003
Compta & Finances locales
Dotation spéciale pour le logement des instituteurs
Présentation générale
Compta & Finances locales
Informations nécessaires au calcul des autres dotations
Indicateur de ressources élargi
Compta & Finances locales
Métropoles
Cas général
Compta & Finances locales
Opérations subventionnables
Définition