Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 70321 – Droits de stationnement et de location sur la voie publique (D. no 2002–409, 26 mars 2002)
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 70321 – Droits de stationnement et de location sur la voie publique (D. no 2002–409, 26 mars 2002)
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 70323 – Redevance d’occupation du domaine public communal
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 7022 – Coupes de bois (régime forestier)
Compta & Finances locales
Compte 76 – Produits financiers
Compte 766 – Gains de change
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 7064 – Taxe de désinfection (services d’hygiène)
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 739115 – Prélèvement au titre de l’article 55 de la loi SRU
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7318 – Autres impôts locaux ou assimilés (taxe : friches commerciales)
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7483 – Attributions de péréquation et de compensation
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 7084 – Mise à disposition de personnel facturée
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 7021 – Ventes de récoltes
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7331 – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères et assimilés (voir aussi compte 706)
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 703894 – Reversements sur forfait de post-stationnement
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 73925 – Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 735 – Impôts et taxes spécifiques liés à la production énergétique et industrielle
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7391172 – Dégrèvement de taxe d’habitation sur les logements vacants
Compta & Finances locales
Compte 78 – Reprises sur amortissements et provisions
Définition – Reprises sur amortissements et provisions
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7373 – Octroi de mer
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 748313 – Dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 738 – Autres taxes
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 7038 – Autres redevances et recettes d’utilisation du domaine