Compta & Finances locales
Compte 21 - Immobilisations corporelles
Compte 218 - Autres immobilisations corporelles
Compta & Finances locales
Compte 21 - Immobilisations corporelles
Compte 218 - Autres immobilisations corporelles
Compta & Finances locales
Compte 42 - Personnel et comptes rattachés
Compte 429 - Déficits et débets des comptables et régisseurs
Compta & Finances locales
Compte 60 - Achats et variation de stocks
Compte 60628 - Autres fournitures non stockées
Compta & Finances locales
Compte 65 - Autres charges de gestion courante
Compte 65311 - Indemnités de fonction
Compta & Finances locales
Compte 70 - Produits des services, du domaine, et ventes diverses
Compte 70681 - Redevances d’assainissement collectif et pour modernisation des réseaux de collecte
Compta & Finances locales
Compte 74 - Dotations et participations
Compte 741128 – Autres composantes
Compta & Finances locales
La réforme de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Ressources des départements
Compta & Finances locales
Mise à jour des valeurs locatives
Mise à jour de la valeur locative des locaux industriels, commerciaux et des locaux affectés à l'habitation ou servant à l'exercice d'une activité salariée à domicile
Compta & Finances locales
Introduction
Présentation de la cotisation foncière des entreprises et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Compta & Finances locales
Majoration de la valeur locative de certains terrains constructibles
Guide pratique
Compta & Finances locales
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Exemptions, dégrèvements ou majorations de droit
Compta & Finances locales
Plafonnements
Plafonnement en fonction de la valeur ajoutée
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Cotisation foncière des entreprises
Taxes annexes ou assimilées
Compta & Finances locales
Imposition des logements vacants
Compensation de la perte de recettes résultant de l'extension de la taxe annuelle sur les logements vacants au profit de l'État
Compta & Finances locales
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Exonérations et dégrèvements permanents
Compta & Finances locales
Cotisation foncière des entreprises
Guide pratique
Compta & Finances locales
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises : exonérations
Exonérations de droit
Compta & Finances locales
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Dispositions générales
Compta & Finances locales
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
CVAE : guide pratique
Compta & Finances locales
Bassins urbains à dynamiser
Guide pratique