Compta & Finances locales
La fiscalité des collectivités territoriales
Collectivités particulières
Compta & Finances locales
La fiscalité des collectivités territoriales
Collectivités particulières
Compta & Finances locales
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Guide pratique
Compta & Finances locales
Compte 24 – Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition
Comptes 243 à 248 – Immobilisations mises en affectation
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Compte 73 - Impôts et taxes
Compte 73133 - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères et assimilées
Compta & Finances locales
Compte 70 - Produits des services, du domaine, et ventes diverses
Compte 70611 - Redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Compta & Finances locales
Compte 70 - Produits des services, du domaine, et ventes diverses
Compte 70612 - Redevance spéciale d’enlèvement des ordures
Compta & Finances locales
Compte 77 – Produits exceptionnels
Compte 7761 – Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat
Compta & Finances locales
Compte 77 – Produits exceptionnels
Compte 776 – Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat
Compta & Finances locales
Compte 13 – Subventions d’investissement
Compte 139 – Subventions d’investissement transférées au compte de résultat
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 743 – Dotation d’équilibre
Compta & Finances locales
Compte 77 – Produits exceptionnels
Compte 771 – Produits exceptionnels sur opérations de gestion
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Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 739115 – Prélèvement au titre de l’article 55 de la loi SRU
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Compte 70 - Produits des services, du domaine, et ventes diverses
Compte 70312 - Redevances funéraires
Compta & Finances locales
Compte 73 - Impôts et taxes
Compte 73156 - Versement mobilité
Compta & Finances locales
Compte 74 - Dotations et participations
Compte 748388 - Autres
Compta & Finances locales
Compte 21 - Immobilisations corporelles
Compte 21318 - Autres bâtiments publics
Compta & Finances locales
Compte 13 - Subventions d’investissement
Compte 13413 - Dotation de soutien à l’investissement des départements
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Compte 70 - Produits des services, du domaine, et ventes diverses
Compte 70384 - Forfait de poststationnement
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Compte 73 - Impôts et taxes
Compte 73112 - Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
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Compte 73 - Impôts et taxes
Compte 73214 - Attribution de compensation CVAE – Département – Région